Mesures de sécurité dans l’utilisation de machines et de produits
Des machines, des appareils, des outils et divers produits sont utilisés à l’école. Les élèves doivent être informés soigneusement sur la manière de les utiliser, sur les prescriptions de sécurité et les mesures à prendre en cas d’incident. L’enseignante ou l’enseignant doit assurer une surveillance appropriée lors de leur utilisation. Le choix, l’utilisation et l’élimination des produits doivent être respectueux de l’environnement ; il faut renoncer si possible à l’utilisation de substances nuisibles pour l’environnement. Des questions telles que l’origine, la fabrication, l’utilisation, la charge environnementale et le recyclage des matériaux utilisés devraient être abordées avec les élèves.
Durant le temps d’enseignement, que ce soit dans les bâtiments scolaires ou à l’extérieur, les enseignantes et les enseignants ont un devoir de diligence. Il concerne le choix des équipements, les précautions pour la prévention des accidents, l’instruction des élèves et la surveillance. En cas de dommage, la responsabilité du membre du corps enseignant n’est pas engagée s’il a fait preuve de la diligence nécessaire.
Dans tous les locaux scolaires, les prescriptions de la police du feu et les autres mesures de sécurité doivent être observées.
Source : Dispositions générales complétant le Plan d'études romand (PER)